Marque expirée - Marque en non vigueur

EDEL
JBC SARL

Numéro de dépôt :
98748622
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque EDEL

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EDEL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JBC domicilié(e) 21 Route de chez Bouyer,17770 MIGRON (dossier no 2383341) - 17770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 187 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JBC domicilié(e) BP 01, 21 Route de chez Bouyer,17770 MIGRON (dossier no 2383341) - 17770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EDEL est expirée depuis le 2 septembre 2018.

JBC a également déposé les autres marques suivantes : JBC Une Construction de Qualité , Ultimate Protech , COTE SUD COIFFURE , EE EDEL EYES , EDELIUM , Hutch. PARIS , S+O+P SINGLE & ORIGINAL PEOPLE THE ORIGINAL ETHNIC EYEWEAR COLLECTION , Lé Z'anfent , PITCHOUNES ET PITCHOUNETTES , S+O+P SINGLE & ORIGINAL PEOPLE THE ORIGINAL ETHNIC EYEWEAR COLLECTION


JBC SARL - 21 Route de chez Bouyer,17770 MIGRON (dossier no 2383341) - 17770 - France - SIREN 384187845


JBC - BP 01, 21 Route de chez Bouyer,17770 MIGRON (dossier no 2383341) - 17770 - France


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2008 n°2383341 - Publication au BOPI 2008-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 22 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731307 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

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